Déposée le 8 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PILEPOIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « PILE POIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PILEPOIL domicilié(e) 91 RUE LEMERCIER - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 724 569 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUSSIER BENOIT domicilié(e) 4 BIS RUE DU COLONEL MOLL - 75017 - PARIS - France.
La marque PILE POIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PILE POIL arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.
PILEPOIL a également déposé les autres marques suivantes : pilepoil
PILEPOIL, SARL - 91 RUE LEMERCIER - 75017 - PARIS - France - SIREN 487724569
M. BOUSSIER BENOIT - 4 BIS RUE DU COLONEL MOLL - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Inscription le 25 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540880 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2014 n°2573050 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-12-04
Porte portable. Bouillottes. Cartes de vœux, sets de table en papier, boites en carton ou en papier pour la distribution de mouchoirs, dessous de verre (en papier), sacs (pochettes, enveloppes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Sacs à provision, cabas ; sacs (pochettes, enveloppes) pour l'emballage en cuir ; sacs à main ; sacs à roulettes ; sacs à dos. Cuir brut ou mi-ouvré et imitation de cuir ; fils de cuir ; lanières de cuir. Coussins, coussins pour chiens et chats, boites en bois ou en matières plastiques pour la distribution de mouchoirs. Sacs (pochettes, enveloppes) pour l'emballage en matières textiles. Linge de table et de maison ; sets de table non en papier, housses pour coussins et d'oreillers, housses de protection pour meubles, dessous de verre (linge de table). Tissus à usage textile ; tissus textiles, couvertures de lit et de table ; velours ; doublures (étoffe) ; revêtement de meuble en matière textile ou en matière plastique ; tissus imitant la peau d'animaux ; tentures murales en matière textile ; tissus d'ameublement. Vêtements, tee-shirts, manteaux, gilets, cols (de vêtements) ; pochettes (habillement), ceintures (habillement). Tapis ; tentures murales non en matière textile. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbre de noël.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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